RÉGLEMENT INTÉRIEUR DES CLASSES DE PREMIERES ET TERMINALES

Édition septembre  2009

Préambule : Notre Communauté Éducative s’est  donnée des finalités et des objectifs éducatifs et pédagogiques, précisés dans le Projet d'Établissement. Son efficacité repose sur les moyens définis dans le présent Règlement Intérieur. En effet, son rôle n'est pas de déterminer rigoureusement toute attitude, tout comportement, toute activité, mais de fixer les grandes lignes de la contribution de chacun au progrès de la collectivité. Les élèves en classe de première et de terminale, forts de leur expérience sociale déjà acquise et de leur volonté d'adhésion à notre Communauté Éducative, exprimée personnellement lors de l'inscription ou de l'orientation, s'efforceront de vivre ces règles de façon loyale, solidaire et responsable. Leurs parents, comme leurs éducateurs, les aident dans cet effort, en privilégiant systématiquement le dialogue.
Ces règles s’appliquent donc non seulement à la vie scolaire à l’intérieur et aux abords de l’Établissement, mais aussi aux déplacements, aux activités organisées en d’autres lieux et même à tout comportement extérieur à l’Établissement dans le cadre scolaire. 
Les structures communautaires telles que les Conseils de Classe, le Parlement des Lycéens et le Conseil d'Établissement sont au service de chacun et favorisent le développement harmonieux de la collectivité.

I. TRAVAIL / ENSEIGNEMENT / FORMATION

1/ Travail / Travail personnel :

L'ambiance favorable à un travail scolaire épanouissant dépend de chacun. Le travail personnel à la maison est indispensable. Il comprend la préparation des cours ainsi que l'étude des leçons. Les devoirs doivent être rendus le jour fixé, soignés, propres, bien écrits et bien présentés.

2/ Formation intellectuelle / Options :

La formation intellectuelle incombe au corps professoral sous la responsabilité du Directeur. Les grandes lignes du programme et la progression sont imposées par l'Éducation Nationale, mais le corps enseignant garde la liberté dans le choix des méthodes, en référence aux dispositions prises par le Conseil d'Établissement.
Ainsi l'Établissement rend obligatoire l'enseignement religieux. L'inscription à une option facultative ou à un atelier de pratique vaut pour toute l'année. Un engagement pris doit être respecté. En cas de difficulté, le Conseil de Classe est habilité à accorder des dérogations.

3/ Enseignement religieux :

Notre Établissement étant confessionnel, l'enseignement religieux y est considéré comme un élément indispensable de toute formation humaine. Respectant fondamentalement la liberté de conscience de chacun, sans laquelle tout choix religieux serait dénaturé, un effort est entrepris pour distinguer d’une part la culture religieuse, information sur le fait religieux, les religions et, en particulier, le christianisme - discipline pouvant donner lieu à évaluation -, d’autre part la catéchèse, formation de la foi, réservée à ceux qui la souhaitent (de même que la préparation à la Confirmation), remplacée pour les autres par d'autres formations à caractère humaniste ou culturel. Le souci œcuménique est présent dans ces diverses propositions. Qu'il s'agisse des cours systématiques ou de préparations optionnelles, il va de soi qu'une attitude positive, une participation active s'imposent, sous peine de contredire l'engagement pris lors de l'inscription.

4/ Devoirs surveillés :

Les devoirs surveillés ou contrôles longs sont obligatoires : en Terminale, une plage "DST" est prévue dans l'emploi du temps. Toute d'absence, la demi-journée qui précède un D.S.T. ou le baccalauréat blanc entraînera une sanction qui est laissée à l'appréciation du Chef d'Établissement. En particulier, l'élève pourra ne pas être admis à composer. De plus, tout élève qui ne sera pas en règle avec la Vie Scolaire avant un DST pourra ne pas être admis à composer.
Le travail doit être personnel. Toute tentative de fraude sera sanctionnée (cf. § fraude).

5/ Suivi pédagogique :

a) le professeur principal

Le professeur principal est responsable de l'ensemble des élèves de sa classe. Il communique aux parents tous les renseignements utiles sur le travail, le comportement, l'orientation des élèves, ainsi que les relevés de notes et les bulletins. Il anime les Conseils de Classe et organise les réunions parents/professeurs.

b) évaluation

Un bulletin semestriel est envoyé par la Poste. Il comporte une estimation chiffrée pour chaque matière, commentée par la remarque du professeur ainsi que l'avis général du Conseil. A la fin du 1er semestre, une mention spéciale prévient les parents, s'il y a lieu, de l'hypothèse d'un redoublement. La dégradation brutale dans la deuxième moitié de l’année constitue un motif suffisant de redoublement.

c) orientation

L’élève ayant ébauché son projet personnel en classe de seconde, il est important qu’il puisse le parfaire en fonction de ses ambitions et de ses capacités. Le Collège Saint Etienne met  au service de l'élève des moyens pour l'aider dans son choix : outil informatique, psychologue d’orientation, un dialogue avec l'équipe pédagogique. Dans ce cadre, une visite du CIDEP sera organisée par le professeur principal avant Noël.Dans cette perspective, l'élève de Première a la possibilité de participer au Conseil de Classe
Le Conseil de fin d'année, présidé par le Chef d'Établissement ou son représentant, est qualifié pour  donner un avis (Première) dans les domaines suivants : passage en classe supérieure, série, enseignement de spécialité, options, en fonction du choix et des capacités de l'élève. Tout élève désireux de prendre une orientation différente de celle décidée par ce Conseil peut le faire dans le cadre des dispositions légales.

6/ Les délégués des élèves :

Dans chaque classe, les élèves ont le droit d'être représentés par deux délégués élus en début d'année (à l'issue de la sixième semaine de cours). Ils reçoivent une formation appropriée.
Ces délégués sont les interlocuteurs de la classe auprès des diverses instances (direction, administration, professeurs). Ils participent aux Conseils de Classe et au Parlement des Lycéens. Ils élisent leurs représentants à diverses instances. En cas de souci de comportement, il peut être relevé de ses fonctions par la Direction.

7/ EPS

voir le Règlement particulier

8/ Manuels :

Au niveau lycée, les manuels scolaires ne sont pas fournis par l'Établissement. Ils sont à la charge des familles. Pour faciliter la tâche, le Collège Saint Étienne organise un service de procure. Pour ceux qui le souhaitent, il reprend, à la fin de l'année, les livres pas trop usagés qui demeurent en service dans l'Établissement et peut assurer la fourniture, à la rentrée, de tous les livres nécessaires, soit neufs avec une remise de 10%, soit d'occasion.

II. PRÉSENCE ET PONCTUALITÉ

1/ Les horaires :

Des horaires particuliers s'appliquent pour les enseignements dont la durée excède une heure (modules / travaux dirigés .....)
Afin d’éviter les bousculades et de favoriser les bonnes conditions de travail, à 8h et 14h, une première sonnerie à 7h55  et 13h55 annoncera la montée en cours pour les lycéens. Idem à 10h02 et 16h02.
A 8h, 10h05, 14h00 et 16h05 : deuxième sonnerie, début des cours.

2/ Retards :

Les élèves en retard -et seulement en ce cas-là, c'est-à-dire à la deuxième sonnerie- entrent par le portillon place Saint Etienne.
Les élèves se rendront directement à la Vie Scolaire pour que le retard soit notifié dans le carnet. Si l’élève devait ne pas avoir son carnet, il ne sera pas admis en cours et attendra donc la prochaine heure pour réintégrer sa classe. Il sera accueilli en Salle.51. Trois retards entraîneront un rappel à l’ordre. Le 9e retard entraînera une retenue de deux heures. Dans tous les cas, La Vie Scolaire appréciera le retard et se réserve le droit d’autoriser ou non  l’élève à rejoindre sa classe.

3/ Absences :

Toute absence lors d’un devoir écrit et programmé devra être justifié par un certificat médical. Les professeurs pourront faire rattraper un devoir dès le retour de l’élève.

a) absence imprévisible

Les parents avertissent l'Établissement le plus rapidement possible par téléphone ou fax (en principe avant 9h), en précisant le motif et la durée envisagée de l'absence ; pour toute absence excédant trois jours, une nouvelle excuse téléphonée ou télécopiée est exigée. Dès son retour, l'élève doit se présenter à la Vie Scolaire,  muni d'un mot d'excuse rédigé sur papier libre et signé par les parents. Toute excuse rédigée par l’élève ou par informatique ne pourra être acceptée.
Dans un souci éducatif et afin de responsabiliser les élèves et les rendre plus autonomes, la Vie scolaire ne convoquera pas les élèves qui n’auront pas régularisé leur absence. Si cette dernière ne devait pas être régularisée dans un délai de 48 heures après le retour de l’élève, la Vie Scolaire l’enregistrera automatiquement comme une absence injustifiée qui figurera sur le bulletin. Les parents seront informés par courrier. Trop d’absences injustifiées entraineront un signalement auprès des services de l’inspection académique. Les professeurs ont la possibilité de refuser un élève dont l’absence est injustifiée, c'est-à-dire non validée par la Vie Scolaire.

b) absence prévisible

Les parents avertissent par écrit et 24h à l'avance la Vie Scolaire qui peut l’autoriser. La même procédure est à suivre dans le cas d'une sortie indispensable pendant les cours. Les absences exceptionnelles pour départ en week-end, vacances anticipées ou prolongées doivent donner lieu à une justification précise soumise à l’avis du chef d’Établissement. Des absences trop fréquentes et insuffisamment justifiées entraîneront une convocation des parents. La Direction se réserve alors le doit d'aviser l'Inspection Académique et les Allocations Familiales.
Un élève malade ne peut quitter l'Établissement de son propre chef (cf. § infirmerie ou Espace-soins).

4/ Entrées et sorties des élèves :

• Les lycéens  entreront et sortiront obligatoirement  à 8h, 10h, 12h 13h, 14h, 16h, 17h et 18h par le portail de l’Ill (quai Saint-Étienne). Aux autres heures et pour les retardataires, tous les passages se font par le portillon, place Saint-Étienne, devant lequel tout attroupement est interdit !
• Il est interdit aux lycéens de garer leur vélo dans l’enceinte de l’Établissement à l’exception du mercredi après midi.

Entre midi et 14h les sorties sont réglementées comme suit : ouverture du portail de l’Ill : 11h50-12h05 /12h45_13h00 /13h45_14h. En dehors de ces créneaux, aucun élève  n’est autorisé à rentrer ou à sortir de l’établissement !

En cas d'absence d'un professeur, les élèves ont la possibilité de travailler en S.306 dont la clé est disponible à la Vie Scolaire en échange du badge .La sortie libre entre les cours à des fins personnelles  est autorisée pour les élèves de Première et de Terminale. La responsabilité de l’administration scolaire est par conséquent entièrement dégagée vis-à-vis de ces élèves en sortie libre.

5/ Déplacements :

Lorsqu’une activité pédagogique est organisée à l'extérieur de l'Établissement, les élèves se déplacent en respectant scrupuleusement les instructions du professeur responsable, à l'aller comme au retour.
EPS : les élèves se déplacent individuellement sur leur lieu de pratique
Début des cours  à l’extérieur : 8h00 10h20 et 16h20
Fin des cours : 9H40 / 11H50  / 17H55

6/ Accidents

voir le § Infirmerie ou Espace-soins dans le chapitre : Organisation pratique.

7/ Récréations

Après avoir ouvert les fenêtres pour aérer, tous les élèves sont tenus de quitter leur salle de classe qui sera fermée à clef par le professeur. Ils doivent se rendre dans la cour.

8/ Intercours

Les intercours ne sont pas des récréations. Ils ne ménagent que le temps de changer éventuellement de salle ou de site pour les enseignants et pour les élèves. Les déplacements s'effectuent en autodiscipline, dans le calme, sans crier, sans courir mais le plus rapidement possible.

III. DISCIPLINE ET SANCTIONS

1/ Discipline interne :

a) tenue vestimentaire

Il est demandé d'avoir une tenue vestimentaire simple, correcte, décente et adaptée au travail scolaire Le maquillage doit rester discret. Les vêtements doivent couvrir le corps et ne pas laisser apparaître les sous-vêtements.
Le port de tout couvre-chef est interdit à l’intérieur des bâtiments de l’Établissement.
Tout membre de l’équipe éducative peut être conduit à rappeler aux élèves d’être vêtus décemment.
Pour les travaux en laboratoire, il est recommandé de porter une blouse en coton (obligatoire à certaines séances).

b) langage

C'est par le langage que nous communiquons avec les autres et c'est leur manquer de respect que d'employer un vocabulaire grossier et vulgaire.

c) respect des personnes

Aucun acte d'intimidation ou de violence ne peut être toléré. Les parents et les élèves sont invités à les signaler soit à la Vie Scolaire, soit à la Direction, dès qu'ils en ont pris connaissance ou en ont été victimes. Des sanctions particulièrement sévères seront appliquées.
Par respect des autres, les élèves doivent contenir l’expression de leurs sentiments amoureux au sein de l’Établissement.

d) utilisation des réseaux de communication :

Les élèves de Premières et de Terminales peuvent garder leur téléphone sur eux à l’intérieur des bâtiments à condition qu’il soit éteint. Tout élève surpris avec un portable en fonctionnement dans les salles de cours ou dans les bâtiments sera sanctionné d’une retenue et le téléphone sera confisqué.
Il va de soi que lors d’un devoir surveillé, les téléphones  éteints doivent rester dans le sac. Tout élève surpris avec un téléphone portable même éteint  sera sanctionné non seulement d’une retenue mais d’un 0/20 à sa copie.

L'utilisation des réseaux de communication, notamment d'Internet, doit se faire dans le respect de l'image de l'Établissement telle qu'elle apparaît à travers le Projet Éducatif.
L’article 9 du Code Civil stipule :

• “Chacun a droit au respect de sa vie privée.”
• “... Toute personne peut interdire la reproduction de ses traits ...”
• “... C’est à celui qui reproduit l’image d’apporter la preuve de l’autorisation ...”

Ce droit à l’image, mais aussi, de façon plus générale, le droit au respect de la personne, est d’application stricte. En conséquence, aucune photo de membre de la Communauté Éducative ne peut être publiée sur Internet sans autorisation.
Il en est de même avec les images du Collège et de ses infrastructures.

e) respect du matériel

Chacun aime vivre dans un cadre propre et agréable, et, de ce fait, doit respecter les bâtiments et le matériel, veiller particulièrement à la propreté des salles de classe, de la permanence et autres locaux, de la cour de récréation, des W-C et des abords de l'Établissement.
Il est  facile de jeter les papiers dans les corbeilles prévues à cet effet, de ranger les tables et les chaises en fin de cours, d'aérer, de nettoyer le tableau, pour rendre la classe plus accueillante et le travail plus aisé aux personnes chargées du nettoyage.
Toute dégradation (livres, tables, matériel quel qu'il soit) sera sanctionnée dès la première infraction. L'élève sera mis en retenue et effectuera un travail de nettoyage (par exemple : remise en état des tables).

f) comportement dans les locaux :

la montée en classe se fait dans le calme ; on circule toujours à droite tant à la montée qu’à la descente.

2/ La fraude :

Toute fraude ou tentative de fraude est sanctionnée. Lors d'un Devoir Surveillé, la copie est saisie et notée 0/20 et l’élève est sanctionné d’une retenue.
Le plagiat est une appropriation du travail d’autrui. Dans le cadre d’un contrôle ou d’une évaluation pédagogique, l'utilisation du "copier-coller" ne peut se faire que sous forme de citation et doit donner lieu à une note et à une « bibliographie » qui indiquent clairement les adresses utilisées et les auteurs cités.
Cf. : Code de la propriété intellectuelle

3/ Les vols :

L'Établissement ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des objets, de l'argent ou des vêtements perdus ou volés et des casiers fracturés. Il appartient aux élèves de veiller sur leurs affaires personnelles et d'éviter d'apporter au lycée tout objet de valeur (bijoux,...) ou importante somme d'argent. A titre exceptionnel, il est possible de confier ces objets à l’accueil et de venir les récupérer à la fin des cours.

4/ Sécurité :

Par mesure de sécurité,  les élèves ne circulent pas à bicyclette à l'intérieur de l'Établissement. Les bicyclettes ont accès au parking de l'Établissement uniquement le mercredi après-midi pour les lycéens. Les engins à moteur, quels qu'ils soient, sont interdits dans l'enceinte de l’Établissement.
Lorsque la sirène d'alarme retentit, les élèves doivent évacuer les bâtiments et gagner les lieux de regroupement conformément aux consignes affichées dans les classes et aux indications qui leur seront fournies.
L’Établissement est placé sous vidéosurveillance, dans le respect de la réglementation.

5/ Interdictions :

L’accès dans l’enceinte du Lycée est strictement interdit à toute personne étrangère à l’Établissement. Les sanctions prévues par la loi seront appliquées dans leur rigueur.
Il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte de l’Établissement.
L’utilisation et le dépôt des planches à roulettes sont interdits dans l'Établissement
Il est strictement interdit d'apporter des produits dangereux, des cutters, couteaux, etc.… au sein de l'Établissement.
Tout téléphone portable doit être éteint dans les bâtiments. Si ce n’est pas le cas, il sera remis à la Vie Scolaire pour être récupéré par les parents et l’élève sera sanctionné d’une retenue
L'usage des téléphones portables et MP3 est strictement limité aux cours de récréation et à la cafétéria hors mode haut-parleur. La responsabilité de l'Établissement ne pourra en aucun cas être recherchée en cas de vol ou de perte de l'appareil.
Il est interdit aux lycéens d’amener leur vélo dans l’enceinte du collège, excepté le mercredi après-midi.
Pour des raisons de sécurité, le port de piercing, de bracelet à pointe ou de boucle d’oreille à pointe est  interdit aux élèves mineurs et en EPS pour tous pour des raisons de sécurité.

6 /Produits illicites

Tout élève pris en flagrant délit de détention, trafic, consommation de stupéfiants ou d’alcool dans le cadre scolaire sera convoqué afin de statuer sur son  renvoi définitif de l’Établissement. 
Tout élève sous l’emprise de produits illicites ou d’alcool sera exclu de l’Etablissement sans conseil de discipline.

7/ Sanctions

a) Pourront être sanctionnés :

• les retards
  
• les absences non justifiées
• le manque de travail
• les oublis fréquents
  
• la fraude
• les actes de violence ou d'intimidation
• les déprédations
• les vols
• la non-présentation du carnet de correspondance ou du badge
• l'impolitesse et le manque de respect
• les manquements aux interdits
• toute indiscipline en général

b) l'échelle des sanctions

Les sanctions varient selon la nature et la gravité des fautes. Elles peuvent s'échelonner comme suit :

• devoirs à refaire,
• devoirs supplémentaires,
• rappel à l’ordre. (Chaque manquement au règlement entrainera un rappel à l’ordre)
• Le troisième rappel à l’ordre entrainera une retenue de deux heures.
• La troisième retenue entrainera un blâme écrit à l'élève avec convocation des parents auprès de la responsable de la Vie Scolaire avec copie dans le dossier de l’élève.
• La cinquième retenue entrainera une convocation devant le conseil de discipline.
• Les retenues auront lieu le samedi matin, un seul report pour raison exceptionnelle peut être  accepté. Toute retenue non faite entraine un blâme du Chef d’Etablissement par courrier.
• Lors d’un renvoi de cours (envisagé uniquement pour manquement grave à la discipline),l’élève sera accompagné d’un délégué à la Vie Scolaire et le professeur remplira un rapport d’incident qui sera communiqué aux parents.
• Le blâme (infligé par la Direction ou le Conseil des professeurs) intervient dès que l'élève a effectué trois retenues dans l'année ou en cas de faute particulièrement grave, En cas de deuxième blâme lors de sa scolarité, l’élève sera directement convoqué devant le conseil de discipline
• exclusion temporaire : l'élève est exclu du lycée pendant un certain temps par décision du Chef  d'Établissement. Les exclusions provisoires sont signalées par un appel téléphonique et sont confirmées par courrier recommandé. Lors de la prise en charge de l’élève par le représentant légal, il lui sera demandé de signer une décharge.
• exclusion définitive. Cette dernière sanction ne peut être décidée que par le Conseil de Discipline ou en cas de faute exceptionnellement grave mettant en cause la sécurité et l’atteinte aux personnes, le Chef d’Etablissement peut procéder à une exclusion définitive et immédiate de l’élève sans réunion du Conseil de Discipline.

c) le Conseil d’Éducation

Le conseil d’Education intervient à la suite de problèmes de comportements  ou d’un manque de travail. Les parents sont informés de la réunion de cette instance par lettre. Le cas est étudié sous la présidence du Chef d'Établissement ou du Directeur des Études assisté du responsable de la Vie Scolaire, de la Psychologue de l’Établissement, de l’infirmière du Professeur Principal et des enseignants qui le souhaitent. L’élève convoqué vient s’expliquer et ses parents sont invités à s’exprimer.
L’objectif est d'harmoniser le comportement de l’élève avec les exigences de sa scolarité et de son éducation au Collège. Il peut être invité à signer un engagement.

d) le Conseil de Discipline

Instance communautaire, le Conseil de Discipline intervient à la suite de fautes particulièrement graves. Il n’est convoqué qu’à l’initiative exclusive du Chef d’Etablissement. Il se déroule en deux temps :

1. l'instruction

Les parents sont informés de la comparution devant le Conseil de Discipline par lettre recommandée et peuvent être entendus par la Direction avant cette comparution. Le cas est étudié sous la présidence du Chef d'Établissement qui peut être assisté des personnes suivantes :

• la responsable Vie Scolaire
• la Directrice des Etudes
• l'Aumônier,
• la Psychologue scolaire,
• l’infirmière
• un représentant de l'Association des Parents d’élèves,
• les parents du ou des intéressés,
• un délégué de classe (à partir de la 3e),
• le Professeur Principal,
• éventuellement un camarade de classe choisi par l'élève pour assurer sa défense,
• éventuellement le professeur ou le surveillant qui a demandé la sanction,
• les professeurs ou surveillants qui souhaitent intervenir.

> L'élève mis en cause a le droit strict de se défendre et d'expliquer son comportement.

2/ la délibération

Sous la présidence du Chef d'Établissement, y prennent part tous les adultes présents, à l'exception des parents du ou des intéressés.
Les sanctions décidées par le Conseil peuvent aller jusqu'à l'exclusion définitive et immédiate. Elles sont communiquées aux parents par lettre recommandée envoyée par la Direction
NB : Les élèves dont le comportement laisse à désirer (travail/discipline) pourront être invités à signer un contrat moral avec la Direction. Le non-respect de ce contrat entraînera l'exclusion de l'élève de l'Établissement.

IV. ORGANISATION PRATIQUE

1/ Infirmerie ou espace-soins :

Un élève malade peut se rendre à l'infirmerie ou à l'espace-soins, où la personne responsable jugera de la suite à donner. Un élève ne peut en aucun cas aller de son propre chef à l’infirmerie pendant une heure de cours ; seul l’enseignant peut autoriser un élève, toujours accompagné, à se rendre à l’infirmerie. Si nécessaire, la personne responsable prévient les parents qui sont invités à venir chercher leur enfant le plus rapidement possible. En cas d'urgence, les parents autorisent l'Établissement à prendre les mesures nécessaires (SAMU, hospitalisation).

La même procédure sera suivie en cas d'accident : les parents seront prévenus et il leur sera demandé s'ils veulent et peuvent prendre en charge leur enfant. Dans la négative, une ambulance emmènera le jeune vers l'établissement hospitalier de leur choix. Si les parents ne peuvent être contactés ou en cas d'urgence, le jeune sera conduit en service d'urgence. Aucun acte médical n'est effectué dans l'Établissement, sinon les soins de première urgence.

2/ Photocopies :

Les élèves ont la possibilité de faire des photocopies payantes au CDI à l’aide d’une carte achetée  au CDI. Dans tous les  cas, ils préféreront les moyens en libre-service qui leur sont offerts dans ou en dehors de l'Établissement.

3/ Liberté d'expression et de publication :

Les élèves désireux d'afficher une information utilisent les panneaux réservés à cet usage sous réserve de l'autorisation du Chef d'Établissement. De même, conformément à la loi, toute diffusion de document ou toute publication est soumise à l'autorisation du Chef d'Établissement.

ANNEXES

1. Scolarité :

Liés à l'État par contrat d'association, notre Établissement ne peut fonctionner sans une contribution financière des familles, destinée en particulier à couvrir les frais immobiliers, ainsi que les dépenses d'organisation non couvertes par les contributions forfaitaires des collectivités publiques. Afin de faciliter l'accueil de tous, sans discrimination financière, chaque famille choisit librement, au début de l'année scolaire, la catégorie correspondant à ses ressources. Ainsi, la part de contribution excédant la scolarité de base constitue une "contribution volontaire" pouvant donner lieu à une réduction du revenu imposable, dans les conditions fixées par la loi. Les familles en difficulté financière peuvent bénéficier de la solidarité, de manière temporaire, pour les frais de scolarité et les activités pédagogiques proposées aux classes entières. Les autres prestations (demi-pension, cotisations,...) ne peuvent donner lieu à réduction.

2. La restauration

La restauration  est un service organisé par notre établissement, destiné à faciliter la vie scolaire. Les mêmes règles de comportement s'y appliquent. Les élèves du lycée ont la possibilité de déjeuner  à la cafet’ou au self en utilisant leur compte qu’ils ont pris soin d’alimenter au bureau 108 (comptabilité)

3. Assurance :

Notre Établissement a souscrit une assurance particulière pour tous les élèves. Il s'agit de l'assurance dite "scolaire" qui comprend une assurance "responsabilité civile" et une assurance "individuelle accident", obligatoire pour certaines activités facultatives. L'assurance scolaire s'applique toute l'année, 24 heures sur 24. Ce type de couverture est appelé couramment "extra-scolaire". Outre cette assurance légalement obligatoire, pour une "bonne couverture", il est souhaitable de conserver l'assurance familiale. Les déplacements organisés à l'étranger sont couverts spécialement par une assurance qui comporte le rapatriement éventuel. Certaines activités, sportives par exemple, nécessitent des assurances spécifiques.

4. Carnet de correspondance

Le jour de la rentrée scolaire, chaque élève reçoit un Carnet de correspondance qui est le lien permanent entre les élèves et les éducateurs. Différentes rubriques permettent aux parents de se tenir habituellement informés sur le déroulement de la scolarité de leur enfant : absences, retards, horaires, liste des professeurs de la classe, dispenses permanentes ou occasionnelles, sanctions...
Tout élève doit être en possession de son carnet de correspondance et du badge pour entrer dans l’établissement sous peine de sanction.Ils servent à prouver l’identité de l’élève et  son appartenance à l’Établissement.
Tout responsable pédagogique est en droit d’exiger le carnet ou le badge d’un élève.
Les parents doivent demander régulièrement ce carnet, le contrôler et apposer leur signature dans les colonnes prévues à cet effet. Tout carnet perdu doit être immédiatement remplacé par un nouvel exemplaire de couleur rouge acheté après de la Vie Scolaire au prix de 10€.