NIVEAU CPGE

Collège Épiscopal Saint-Étienne
2, rue de la Pierre Large  67084 STRASBOURG Cedex
Tél. : 03 88 76 75 88   Fax : 03 88 76 75 89  

Préambule : Notre Communauté Éducative s’est donné des finalités et des objectifs éducatifs et pédagogiques, précisés dans son Projet Éducatif et son Projet d'Établissement. Leur efficacité repose sur les moyens définis dans le présent Règlement Intérieur, dont le rôle n'est pas de déterminer rigoureusement toute attitude, tout comportement, toute activité, mais de fixer les grandes lignes de la contribution de chacun au progrès de la collectivité. Les étudiants sont invités à vivre le règlement de façon loyale, solidaire et responsable. Leurs parents, comme leurs éducateurs professionnels, les aident dans cet effort, en privilégiant systématiquement le dialogue.
L'objectif de ce règlement est tout simplement de créer les conditions vous permettant de vivre et de travailler dans une atmosphère aussi favorable que possible à vos études et à votre formation tout en respectant, dans vos comportements, les personnes qui travaillent dans ces lieux, ainsi que les locaux et matériels. Votre vie d'étudiant en Classes Préparatoires, puis au delà en cycle Ingénieur ou Commercial, est à bien des égards, une vie communautaire, et comme telle, pour être authentique et accomplie, elle nécessite de votre part une adhésion complète au système de formation, une prise de responsabilité chaque fois que l'occasion se présente, une pratique constante de l'auto-discipline enfin et surtout un scrupuleux respect de l'autre.
Ces règles s’appliquent donc non seulement à la vie scolaire à l’intérieur et aux abords de l’Établissement, mais aussi aux déplacements, aux activités organisées en d’autres lieux et même à tout comportement extérieur à l’Établissement dans le cadre scolaire. 

 

I. TRAVAIL / ENSEIGNEMENT / FORMATION

1/ Travail / Travail personnel
L'ambiance favorable à un travail scolaire épanouissant dépend de chacun. Le travail personnel à la maison est indispensable. Il comprend la préparation des cours et leur assimilation. Les devoirs doivent être rendus le jour fixé, soignés, propres, bien écrits et bien présentés.

2/ Formation intellectuelle / Options
La formation intellectuelle incombe au corps professoral sous la responsabilité du Directeur. Les programmes et leur progression sont imposés par l'Éducation Nationale, mais le corps enseignant garde la liberté dans le choix des méthodes, en référence aux orientations prises par le Conseil d'Établissement.

3/ Assiduité 
La présence à tous les cours inscrits à l’emploi du temps, aux devoirs surveillés, aux interrogations orales, « khôlles », visites le cas échéant, est obligatoire. Elle est un élément déterminant dans le cadre de la préparation aux concours et intervient dans l’attribution des points ECTS.
Les étudiants suivent les cours jusqu’à la date fixée par les professeurs et la Direction.
Toute absence non couverte par un certificat médical ou une convocation officielle sera considérée comme injustifiée. Toute absence sera cependant excusée par écrit par l’étudiant ou ses parents.
Les heures de préparation au permis de conduire se prendront en dehors de toutes heures fixées par l’Établissement (cours, DS, khôlles, visites), de même que les rendez-vous médicaux.
En cas de plus de 5 demi journées non justifiées et faute de réponse aux injonctions qui pourraient lui être faites, l’étudiant sera être considéré comme démissionnaire, rompant ainsi unilatéralement le contrat qui le lie au lycée.
a/ Les horaires

Afin de favoriser les bonnes conditions de travail, des sonneries supplémentaires à 7h57, 10h02, 13h25 et 16h 02 invitent les étudiants à se diriger vers leur classe et à se mettre en place de façon à être opérationnels dès le début du cours. En cas de déplacements entre deux cours, ceux-ci doivent s'effectuer rapidement et dans le silence de façon à ne pas gêner les personnes qui travaillent.

b/ Retards
L'exactitude est une exigence de vie personnelle et une marque de respect de l'autre. Un étudiant qui arrive en retard doit se présenter impérativement au bureau de la Vie Scolaire. Son retard sera consigné et un billet, obligatoire pour rentrer en cours, lui sera délivré. Il est par ailleurs de la plus élémentaire politesse, qu'il aille spontanément, à la fin du cours, expliquer son retard au professeur. Dans le cas où les retards s'accumuleraient des sanctions seront prises.

c Absences
La présence à toutes les activités scolaires étant obligatoire toute absence doit être justifiée. Pour les absences prévisibles, une demande écrite et signée devra être remise auparavant au Directeur. Aucune de ces absences ne sera acceptée sans son accord préalable.
Les absences non prévisibles et accidentelles devront se régler au bureau de la Vie Scolaire : dès son retour, l'étudiant doit se présenter spontanément au bureau de la Vie Scolaire, muni du justificatif.. Il ne pourra être admis en cours sans visa d'entrée à montrer aux professeurs.
Les absences seront comptabilisées de façon à fournir au conseil de professeurs de fin d’année un paramètre supplémentaire pour décider du passage en 2ème année des classes préparatoires ou en cycle d’ingénieurs par le parcours sécurisé.

4/ Devoirs surveillés
Les devoirs surveillés ou contrôles longs sont obligatoires. Tout élève absent pendant un contrôle rattrapera son devoir. Un nombre élevé d’absences la demi-journée qui précède un DS entraînera une sanction laissée à l’appréciation du Chef d’Établissement. Le travail doit être personnel. Toute tentative de fraude sera sanctionnée (cf. § fraude).
L'absence à un contrôle écrit ou oral sans l'accord préalable du Directeur des Classes Préparatoires, ou sans justification dûment motivée, sera sanctionnée par un zéro. En tout état de cause, tout contrôle non effectué à la date prévu devra être rattrapé. Pour cela l'étudiant doit prendre contact avec le professeur responsable de la discipline de manière à fixer une date pour effectuer un contrôle équivalent à celui qui n'a pas été fait.

5/ Les délégués des élèves
Dans chaque classe, les élèves ont le droit d'être représentés par 2 délégués élus en début d'année (à l'issue de la sixième semaine de cours.) Ces délégués sont les interlocuteurs de la classe auprès des diverses instances (direction, administration, professeurs). Ils participent au Conseil de Classe du 1er semestre.
Ils peuvent être révoqués de leur fonction s’ils ne font pas face à leurs responsabilités.

6/ EPS : voir le Règlement particulier.
Les demandes de dispense d'E.P.S. doivent être soumises au Directeur des Classes Préparatoires. Pour être prise en considération, elles devront être accompagnées d'un certificat médical.

II. VIE QUOTIDIENNE

1/ Discipline interne
a) Tenue vestimentaire
Il est demandé d'avoir une tenue vestimentaire simple, correcte, décente et adaptée. Le maquillage doit rester discret. Le port de tout couvre-chef est interdit à l’intérieur des bâtiments de l’Établissement.
Tout membre de l’équipe éducative peut être conduit à rappeler aux élèves d’être vêtus décemment. Les vêtements doivent couvrir le corps et ne pas laisser apparaître les sous-vêtements.
b) Langage
C'est par le langage que nous communiquons avec les autres et c'est leur manquer de respect que d'employer un vocabulaire grossier et vulgaire. Chaque membre de la Communauté éducative veillera à employer, en toutes circonstances, un langage correct.
c) Respect des personnes
Aucun acte d'intimidation ou de violence ne peut être toléré. Les parents et les étudiants sont invités à les signaler soit à la Vie Scolaire, soit à la Direction, dès qu'ils en ont pris connaissance ou en ont été victimes. Des sanctions particulièrement sévères seront appliquées.
Par respect des autres, les élèves doivent contenir l’expression de leurs sentiments amoureux au sein de l’Établissement.
d) Utilisation des réseaux de communication
L’usage du téléphone portable est interdit dans les locaux ; celui-ci doit être éteint dans le sac ; son usage est cependant toléré dans la cour ou la Cafet’. L'utilisation des réseaux de communication, notamment d'Internet, doit se faire dans le respect de l'image de l'Établissement telle qu'elle apparaît à travers le Projet Éducatif.
L’article 9 du Code Civil stipule :
_ “Chacun a droit au respect de sa vie privée.”
_ “... Toute personne peut interdire la reproduction de ses traits ...”
_ “... C’est à celui qui reproduit l’image d’apporter la preuve de l’autorisation ...”
Ce droit à l’image, mais aussi, de façon plus générale, le droit au respect de la personne, est d’application stricte. En conséquence, aucune photo de membre de la Communauté Éducative ne peut être publiée sur Internet sans autorisation. Il en est de même avec les images du Collège et de ses infrastructures.
e) Respect du matériel
Chacun aime vivre dans un cadre propre et agréable, et, de ce fait, doit respecter les bâtiments et le matériel, veiller particulièrement à la propreté des salles de classe, de la permanence et autres locaux, de la cour de récréation, des W-C et des abords de l'Établissement.
Chaque classe préparatoire dispose en plus des salles spécialisées, d'une salle d'enseignement qui lui est propre. Dans le cadre de l'autodiscipline et sous l'impulsion des délégués de classes, la communauté de la classe doit veiller à maintenir la salle en bon état ainsi que le matériel et les locaux qu'elle utilise.
Il est facile de jeter les papiers dans les corbeilles prévues à cet effet, de ranger les tables et les chaises en fin de cours, d'aérer, de nettoyer le tableau, pour rendre la classe plus accueillante et le travail plus aisé aux personnes chargées du nettoyage.
Chaque membre de la communauté éducative doit respecter le matériel mis à disposition
Toute dégradation (livres, tables, matériel quel qu'il soit) sera sanctionnée dès la première infraction.
f) Comportement dans les locaux 
La montée en classe se fait dans le calme ; on circule toujours à droite tant à la montée qu’à la descente.
Conformément à la réglementation en vigueur, il est interdit de fumer dans les locaux ouverts au public, c’est à dire dans les classes, salles diverses, couloirs et cour.

2/ Infirmerie
Un élève malade peut se rendre à l'infirmerie ou à l'espace-soins, où la personne responsable jugera de la suite à donner. Un élève ne peut en aucun cas aller de son propre chef à l’infirmerie pendant une heure de cours ; seul l’enseignant peut l’autoriser toujours accompagné, à se rendre à l’infirmerie. Si nécessaire, la personne responsable prévient les parents qui doivent chercher leur enfant le plus rapidement possible. En cas d'urgence, les parents autorisent l'Établissement à prendre les mesures nécessaires (SAMU, hospitalisation).
La même procédure est suivie en cas d'accident : les parents sont prévenus et doivent prendre en charge leur enfant. Sinon, une ambulance conduit le jeune vers un établissement hospitalier. Si les parents ne peuvent être contactés ou en cas d'urgence, le jeune est conduit en service d'urgence. Aucun acte médical n'est effectué dans l'Établissement, sinon les soins de première urgence. En aucun cas, l’élève malade ne peut quitter l’Établissement sans autorisation de l’Infirmière ou de la Vie Scolaire.

3/ Liberté d'expression et de publication
Les élèves désireux d'afficher une information utilisent les panneaux réservés à cet usage sous réserve de l'autorisation du Chef d'Établissement. De même, conformément à la loi, toute diffusion de document ou toute publication est soumise à l'autorisation du Chef d'Établissement.

4/ La fraude
Pour être efficace, le contrôle des connaissances doit être incontestable.
Aussi, tout étudiant impliqué dans une fraude ou tentative de fraude (bénéficiaire ou généreux donateur) sera immédiatement renvoyé du contrôle avec la note zéro, sans préjuger d'autres sanctions disciplinaires plus graves. Il est à noter que :
1- l'étudiant est responsable de son environnement lors des contrôles. Il doit vérifier en particulier l'absence de documents compromettants dans son voisinage immédiat.
2- lors des contrôles écrits, l'étudiant doit avoir près de lui uniquement le matériel nécessaire pour écrire, dessiner et calculer. Aucun transfert de matériel n'est autorisé. Les feuilles de copie et de brouillon sont distribuées par les surveillants lors des épreuves. L'étudiant doit utiliser celles-ci à l'exclusion de toutes les autres. Dans le cas de sortie exceptionnelle, la durée de celle-ci ne doit pas excéder quelques minutes.
Le plagiat est une appropriation du travail d’autrui. Dans le cadre d’un contrôle ou d’une évaluation pédagogique, l'utilisation du "copié-collé" ne peut se faire que sous forme de citation et doit donner lieu à une note et à une « bibliographie » qui indiquent clairement les adresses utilisées et les auteurs cités. (Cf : Code de la propriété intellectuelle)

5/ Les vols
L'Établissement ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des objets, de l'argent ou des vêtements perdus ou volés. Il appartient aux élèves de veiller sur leurs affaires personnelles et d'éviter d'apporter au Collège tout objet de valeur (bijoux,...) ou importante somme d'argent. A titre exceptionnel, il est possible de confier ces objets à la Vie Scolaire et de venir les récupérer à la fin des cours.

6/ Sécurité
Par mesure de sécurité, les étudiants ne circulent pas à bicyclette à l'intérieur de l'Établissement. Les engins à moteur, quels qu'ils soient, sont interdits dans l'enceinte de l’Établissement.
Lorsque la sirène d'alarme retentit, les élèves doivent évacuer les bâtiments dans le calme et gagner les lieux de regroupement conformément aux consignes affichées dans les classes et aux indications qui leur seront fournies. Une discipline particulièrement rigoureuse est indispensable.
L’Établissement est placé sous vidéosurveillance, dans le respect de la réglementation.

7/ Interdictions
Il est strictement interdit d'apporter des produits et ustensiles dangereux, des cutters ou couteaux au sein de l'Établissement.
L’accès dans l’enceinte du Collège est strictement interdit à toute personne étrangère à l’Établissement. Les sanctions prévues par la loi seront appliquées dans leur rigueur.
Il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte de l’Établissement conformément à la réglementation en vigueur.
La consommation de nourriture et boissons est strictement interdit dans les salles et couloirs. (excepté l’eau minérale)
L’utilisation et le dépôt des planches à roulettes sont interdits dans l'Établissement.
L'usage des téléphones portables et MP3 est toléré pendant les récréations strictement limité aux cours de récréation et à la cafétéria. La responsabilité de l'Établissement ne pourra en aucun cas être recherchée en cas de vol ou de perte ou détérioration de l'appareil. Dans le cas où l’étudiant serait surpris à utiliser ces objets en-dehors des lieux autorisés, ils seront confisqués et déposés chez le Chef d’établissement avec qui il faudra prendre rendez-vous pour les récupérer.
Il est interdit aux lycéens de garer leur vélo dans l’enceinte de l’Établissement excepté le mercredi après-midi.
Pour des raisons de sécurité, le port de piercing, de bracelet à pointe ou de boucle d’oreille à pointe est interdit aux élèves mineurs et en EPS pour tous pour des raisons de sécurité dans l’Établissement.

8/ Produits illicites
Tout étudiant pris en flagrant délit de détention et/ou trafic, consommation de stupéfiants ou d’alcool dans le cadre scolaire sera déféré immédiatement devant le Conseil de discipline afin de statuer sur son renvoi définitif de l’Établissement. 
Tout étudiant sous l’emprise de produits illicites ou d’alcool sera exclu ce l’Etablissement sans conseil de discipline
Tout étudiant pris en flagrant délit de consommation d’alcool ou de produits stupéfiant sera déféré devant le conseil de discipline.

9/ Sanctions
Instance communautaire, le Conseil de Discipline intervient à la suite de fautes particulièrement graves. Il n’est convoqué qu’à l’initiative exclusive du Chef d’Etablissement et peut conduire à l’exclusion définitive de l’étudiant.

ANNEXES :

1. Scolarité
Lié à l'État par contrat d'association, notre Établissement ne peut fonctionner sans une contribution financière des familles, destinée en particulier à couvrir les frais immobiliers, ainsi que les dépenses d'organisation non couvertes par les contributions forfaitaires des collectivités publiques. Les familles en difficulté financière peuvent, sur demande, bénéficier de la solidarité, de manière temporaire, pour les frais de scolarité et les activités pédagogiques proposées aux classes entières. Les autres prestations (demi-pension, cotisations, ...) ne peuvent donner lieu à réduction.
2. Assurance
Notre Établissement a souscrit une assurance particulière pour tous les élèves. Il s'agit de l'assurance dite "scolaire" qui comprend une assurance "responsabilité civile" et une assurance "individuelle accident", obligatoire pour certaines activités facultatives. L'assurance scolaire s'applique toute l'année, 24 heures sur 24. Ce type de couverture est appelé couramment "extrascolaire". Outre cette assurance légalement obligatoire, pour une "bonne couverture", il est souhaitable de conserver l'assurance familiale. Les déplacements organisés à l'étranger sont couverts spécialement par une assurance qui comporte le rapatriement éventuel. Certaines activités, sportives par exemple, nécessitent des assurances spécifiques.

REGLEMENT POUR LES EPREUVES ECRITES
EXAMENS OU CONCOURS
Regroupement de textes officiels en provenance du Ministère, du Rectorat, des banques d’épreuves HEC.
MATÉRIEL AUTORISÉ
L'introduction dans les salles d'examen, à l'écrit comme à l'oral, de manuels scolaires, de documents imprimés ou manuscrits, de dictionnaires non permis, téléphone portable constitue une tentative de fraude. Toute manipulation d’un téléphone portable ou d’un matériel non autorisé sera assimilée à une tentative de fraude.
Toutefois, certains sujets pourront autoriser expressément l'usage de certains documents (ex : Plan comptable, dictionnaire en latin et grec).
Aucun matériel ni document quel qu’il soit ne peut être prêté ou échangé entre les candidats.
Tout matériel utilisé doit comporter l’indication des nom, prénom et numéro de matricule du candidat.
Les sacs et les matériels non autorisés seront entreposés hors de la portée des candidats.
Un surveillant est habilité à contrôler un candidat et à éloigner tout document ou objet dont l’usage n’est pas indispensable ou dont la présence est insolite pendant la durée des épreuves
Adaptation particulière au Collège : Le placement des élèves dans la salle se fait en fonction d’un plan officiel. Les tables sont rangées pour séparer au mieux les candidats.
USAGE DE LA CALCULATRICE (quand elle est autorisée pour une épreuve et seulement dans ce cas)
Toutes les calculatrices de poche, y compris les calculatrices programmables, sont autorisées à condition que leur fonctionnement soit autonome, qu'il ne soit pas fait usage des fonctions de communication entre calculatrices, ni d'imprimantes. Les calculatrices seront étiquetées au nom du candidat, et ne doivent pas être échangées. L’usage d’une seule machine est autorisé.
LA FRAUDE
Tout candidat convaincu de fraude ou de tentative de fraude ou d'avoir favorisé par son aide une fraude ou une tentative de fraude sera exclu de l'examen. Dans des cas moins graves, le jury, sur rapport du chef de centre, décidera des mesures à prendre.
Toute fraude ou tentative de fraude sera sanctionnée par la section disciplinaire de l'Université, qui pourra interdire au candidat de se présenter à tout examen ou concours pour une durée de un à cinq ans, ou même de façon définitive.
ABANDON
Le candidat n'est autorisé à sortir de la salle d'examen qu'une heure après le début de chaque épreuve écrite. Le candidat doit remettre sa copie, même blanche, au surveillant. Aucune réclamation ne sera recevable au sujet des copies absentes que le candidat déclarerait avoir remises.
Adaptation particulière au Collège : Aucun déplacement n’est autorisé dans la 1e heure d’examen.
A près la 1ère heure, un seul élève à la fois peut obtenir une autorisation de se rendre aux toilettes. Cette sortie ne donne pas droit à une pause café ni à une pause tabac. Tout déplacement abusif sera mentionné dans le rapport du surveillant.

ABSENCE - RETARD

Est considéré comme absent d’une épreuve tout candidat qui, pour quelque raison que ce soit, et même en cas de force majeure, ne se présente pas à une épreuve ou se présente en salle après l’ouverture des enveloppes contenant les sujets. (VALABLE POUR LES CONCOURS BLANCS)

Adaptation particulière au Collège : Le surveillant n’est pas autorisé à accepter un étudiant en retard. Seul le Directeur des Études (ou le chef de centre) peut prendre la décision de faire composer l’étudiant en retard dans la salle d’examen, de le faire composer dans une autre salle, de le faire composer à un autre moment, ou de ne pas le faire composer.